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 terminologie (terme juridique)

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Abdelhakim Bouraoui
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مُساهمةموضوع: terminologie (terme juridique)    الأحد مارس 10, 2013 11:02 pm


L'ELEMENT
MORALE DE L'INFRACTION

pas d'infraction sans élément morale pour que l'infraction soit constituée, il ne
suffit pas que la personne en soit l'agent matériel (l'exécution). Il faut
aussi que l'acte répréhensibles emmène (revient) d'une personne majeur, responsable
(ne pas être fou) et ayant commit une faute, toute infraction suppose que son
auteur est agit avec volonté et intelligence et qu'il soit coupable.


1/ l'imputabilité:
Cela veut dire que la personne doit jouir de ses
facultés morales .acte ne peut être impute car la personnes douée de facultés
morales (morale, et librement exercée)


A)faculté
intellectuelle morale: il s'agit de l'insuffisance des facultés et l'altération
passagère.

*)insuffisance des facultés:ça peut être d'abord l'age a 18 ans on est majeur pour la loi
pénale au dessus de13 ans,il y a une présemption irréfragable d'irresponsabilité
pénale donc pas déprisions.


De 13a 18 ans il y a une présemption d'irresponsabilité mais on admet ici la preuve contraire si le mineur de13 a
18 ans est reconnu coupable ,on peut lui appliquer une peine outre l'age,les facultés
intellectuelles peuvent être altérer,diminues par l'alternation mental.

Pas de crime ,ni délit ,lorsque la personne était
en état de démence au moment des faits, cela applique non bien ou a quittance
.toute fois, on placera éventuellement le prévenu dans un hopitale
psychiatrique.


Quelque remarques:


-Si l'aliénation mentale survient après la
commission de l'infraction, les poursuite sont arrêtes a son rencontre.


-si celles-ci surviennent après la condamnation la
peine sera comme même applique.


-enfin, dans le cas de demi folie ou les juges
peuvent faire application de la théorie de circonstance attennuanttes et ce ci
pour diminuer la peine.


*)altérationpassagère:


Ex:l'ivresse:elle se distingue de l'alcoolisme qui
est un état durable, ou peut signifier et ne pas être alcoolisme .l'ivresse
peut avoir une influence sur la responsabilité
pénale par fois sivèrte et par
fois indulgence devant le tribunal.


--le libre exerce des facultés intellectuelles (le
problème contraire)


Art 48 de
code pénale :il n'y a pas d'infraction lorsque la personne a été contrainte par
une force a laquelle , elle n'a pas résiste.


Ex:vol de pain par affamé.


-lacontrainte peut être physique ou morale.


-*elle est
morale dans le cas de menace de mort ni au moins pour que la contrainte soit
revenue et qu'il y ait irresponsabilité pénale, il faut 3 conditions:


-il faut la contrainte soit extérieure a la
personne dans le cas d'un affamé civil vole un pain, la contrainte est due, ci
des besoins physiologique, mais si la personne commis une infraction sous
l'action des patients (colère, haine, jalousie, amour) il n'y a pas contrainte
morale, mais les juridictions criminels sont parfois indulgence pour les crimes
patienaires.


Ex:du mari ou femme trempé qui tue.


-il faut que la contrainte a été irregestible, la
contrainte doit supprimer la liberté de choix de la personne.


-il faut que la concluante ait été imprévisible,
pas de contrainte (pour) en cas de faute antérieur.


-*elle est physique par exemple : dans le cas de séquestration de témoins.


2/ la culpabilité:


Le plus part des infractions, sinon toutes
supposent une conduite psychologique coupable, la conduite psychologique
coupable peut s'analyser .dans le cas de faute intentionnelle ou dans le cas de
faute par imprudence ou négligence.


A)-faute intentionnelle: la quasi-totalité des crimes, la majorités des délits
et quelques contraventions supposent que leurs hauteurs est agit avec
intention, le code pénale ne donne aucune définition de l'intention, cette
lacune (se manque) ou duelle complait par la jurisprudence et la doptrime.


L'intention est la volonté de commettre
l'infraction telle qu'elle est déterminée par la loi.


-l'intention se distingue de la volonté:toute
acte intentionnel est un acte volontaire, mais l'acte volontaire peut n'être
pas intentionnel.


Ex:un chasseur croit tiré sur un animal mais tire
et blesse un autre chasseur dans ce cas la seul qualification applicable est
celle de blessure involontaire,ce qui est inconnaissable avec l'intention, la
faute intentionnelle.


-la faute intentionnelle distingue du mobile:le
mobile est le sentiment qui poussa l'action .ex: meurtre par haine ou jalousie
ou cupidité. Le mobile est variable d'un cas a l'autre .l'intention demeure
toujours semblable pour une même
infraction l'intérêt de la distinction est le suivant:


L'intention constitue un élément de l'infraction le
mobile n'est en principe pas pris en considération par le droit pénale :


Toute fois, en fait les juges et surtout les jurés
prennent en compte le mobile (ce ci peut aller jusqu'à l'aquitentent dans le
cas de crime passionnelle).


En droit pour certaines infractions le mobile
constitue une circonstance aggravant


Ex:enlèvement de mineurs de 15 ans pour obtenir un profit
(de l'argent)


Trois éléments déterminant dans l'analyse de l'intention:


a- l'intention suppose que la personne eppuprevoire le résultat.


Ex: dans le
vole,il n'y a intention que si la personnes a en constance de soustraire la
chose, une personne croit passer son propre manteau, passe en réalité le
manteau d'un autre, cette
personne agit sans intention.


b- l'intention suppose que la personne est désirée le résultat


Ex:le chasseur qui croyait tirer sur un animal, tire et blesse un autre chasseur.


La seule
qualification retenue est elle de blessure involontaire.


Ex:coup blessure ayant entraîné la mort sans intention de la donne c'est une infraction
différente de meurtre.


Toute fois, il faut noter qu'il y a des exceptions.


Ex:d'infractions de blessure ayant entraîné une
infirmité permanente cette infraction est punit même si l'on n'a pas voulu
cette infirmité (autre exception)


Ex:incendie volontaire ayant fait des victimes, même si le résultat n'a pas été désiré par la personne, donc même s'il n'y a
pas intention, faute intentionnelle, ces infractions sont punis, se sont des exceptions.


c-3eme
élément de la faute intentionnelle il faut que la personne soit en connaissance
du caractère illégale de ces actes ainsi par exemple :


Pour le vol il n' y a intention que si l'argent a
eut conscience de soustraire la chose, d’où l'importance du rôle jouer par
l'erreur dans la théorie de l'intention.


L'erreur du droit est une représentation inexacte
de la règle de droit a lorsque l'erreur de faute est une représentation de la réalité matérielle.


L'erreur de droit suppose sur la présemption selon laquelle nul n'est sensée l'ignorer la
loi, c'est une présemption de mauvais loi,elle est absolue quant a l'ignorance
de la loi pénale même pour les contraventions .


L'erreur de faite supprime l'intention coupable si
elle porte sur élément essentiel de l'infraction.


Ex:une personne distraite qui sont par le vêtement
de voisin


Un pharmacien qui donne un poison comme hemede.


B)-la faute imprudence ou négligence:


La faute d'imprudence ou de négligence ne comporte
pas le désire du résultat, elle consiste a ne pas avoir pris les protections
nécessaire pour éviter le dommage, les fautes d'imprudence sont punit moins
sévèrement que les fautes intentionnelles.


Ex:le meurtre, peine en courus et la réclusion
criminel a perpétuité; en revanche l'homicide pas imprudence, l'appelle en
courus est de 2 ans.


Remarque:de dans les deux cas, il y a un mort mais
la peine et plus fort pour la faute inttentionnelle. [/size][/size]

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